Avertissement

taxshelter.be dispose d’un Prospectus approuvé par la FSMA le 14 mai 2018.  Le Prospectus et ses 4 suppléments sont disponibles ici, sur simple demande auprès de info@taxshelter.be ou par téléphone au 02/770.21.33.

Une opération en Tax Shelter présente un certain nombre de risques qui sont détaillés dans ce Prospectus (pages 17 à 25). Les investisseurs sont invités à prendre connaissance de celui-ci avant souscription.

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"Les Cowboys" - 2015

L’attention des Investisseurs est particulièrement attirée sur les points suivants:

La présente Offre s’adresse exclusivement aux personnes morales qui sont susceptibles de bénéficier du régime d’exonération des bénéfices imposables octroyé par les articles 194ter et 194ter/1 du Code des impôts sur les revenus 1992 (ci-après, le CIR 1992)

  • L’Investissement proposé s’adresse principalement aux personnes morales qui sont soumises en Belgique à l’impôt des sociétés ou à l’impôt des non-résidents (sociétés) au taux ordinaire d’imposition (pour un taux de 29,58% applicable en 2018, le gain s’élève à 9,87%). Si la personne morale en question bénéficie d’un taux d’imposition différent, notamment le nouveau taux de 20,40% applicable aux petites sociétés pour la première tranche de 100.000 € de base taxable, le rendement pour l’Investisseur sera  négatif;
  • Les gains varient également en fonction de la date et de la durée de l’investissement. Le gain envisagé dont il est question dans le présent Prospectus se base sur l’hypothèse (i) d’un versement avant fin juin 2018 et devra être recalculé si le versement a lieu après cette date en fonction du taux Euribor applicable ensuite ; et (ii) d’une durée de l’investissement de 18 mois, le gain étant plus bas si la durée est inférieure à 18 mois ;
  • L’Investissement proposé présente certains risques, notamment celui de non-obtention de l’avantage fiscal.
  • L’Investisseur est fortement encouragé à lire le présent Prospectus avant toute décision d’investissement, et plus précisément à s’informer quant aux risques décrits dans le présent Prospectus (pages 21 à 26) et dans son résumé (pages 18 à 21);
  • Le choix des Œuvres est opéré par taxshelter.be et/ou Shelter Prod seuls ; en fonction de l’état du marché et du succès de l’Offre, il n’est pas certain que toutes les souscriptions pourront être servies ; dans ce cadre, l’Investisseur renonce dès lors à tout recours, même en cas de faute grave, tant contre taxshelter.be que contre Shelter Prod, leurs actionnaires, leurs dirigeants et toutes les personnes qui leur sont liées
  • L’investissement consiste en un versement de fonds sans remboursement à terme. L’Investissement ne consiste pas en une prise de participation au capital de l’Offrant ou de la société Shelter Prod mais consiste en une obligation de transférer un certain montant dans le but d’obtenir une Attestation Tax Shelter liée à une œuvre éligible qui, sous certaines conditions, donne droit à une exonération fiscale. L’Offrant s’engage, en contrepartie à l’investissement, à verser une Prime payée par le Producteur de l’œuvre et à respecter ses obligations telles que décrites dans le prospectus afin de permettre à l’investisseur d’obtenir l’attestation Tax Shelter et l’avantage fiscal qui y est lié ;
  • Les souscriptions se font par tranches de 1.000 € avec un minimum de 5.000 € ;
  • Ce prospectus a été approuvé par la FSMA en date du 14 mai 2018. Cette approbation ne comporte aucune appréciation de l’opportunité et de la qualité de l’opération, ni de la situation de celui qui la réalise ;
  • En complétant l’Engagement de Souscription sur le site web de taxshelter.be, les Investisseurs s’engagent à se lier à taxshelter.be et Shelter Prod selon les termes de la Convention-Cadre reprise en Annexe 4 au présent Prospectus.
  • Le Prospectus est mis gratuitement à la disposition des Investisseurs sur simple demande de leur part à l’adresse email info@taxshelter.be et est disponible au siège d’exploitation de taxshelter.be au Corner Building - 175 rue de Genève, 1140 Evere.
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Victor Frankenstein

de Karine Birge
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Rater, mieux rater encore

de Hervé Piron
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L'empreinte du vertige

de Angèle Baux Godard
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Don Pasquale

de Laurent Pelly
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