Avertissement

Taxshelter.be dispose d’un prospectus approuvé par la FSMA le 10 mai 2016.  Le prospectus et ces 3 suppléments sont disponibles ici, sur simple demande auprès de info@taxshelter.be ou par téléphone au 02/770.21.33.

Une opération en tax shelter présente un certain nombre de risques qui sont détaillés dans ce prospectus (pages 14 à 22). Les investisseurs sont invités à prendre connaissance de ce prospectus avant souscription.

 

 

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"Les Cowboys" - 2015

REMARQUES IMPORTANTES

L’attention des Investisseurs est particulièrement attirée sur les points suivants:

  • La présente Offre s’adresse exclusivement aux personnes morales qui sont susceptibles de bénéficier du régime d’exonération des bénéfices imposables octroyé par les articles 194ter et 194ter/1 du Code des impôts sur les revenus 1992 (ci-après, le CIR 1992);
  • L’Investissement proposé s’adresse principalement aux personnes morales qui sont soumises en Belgique à l’impôt des sociétés ou à l’impôt des non-résidents (sociétés) à un taux d’imposition de 33,99% (dans ce cas, le gain s’élève à 9,76%). Si la personne morale en question bénéficie d’un taux d’imposition différent, le gain dont il est question dans le présent Prospectus peut être plus élevé (14,46 % dans le cas d’un taux de 35,54%), mais aussi considérablement plus bas (3,51% dans le cas d’un taux de 31,93%), voire négatif (-17,57% dans le cas d’un taux de 24,98%);
  • Les gains varient également en fonction de la date et de la durée de l’investissement. Le gain envisagé dont il est question dans le présent Prospectus se base sur l’hypothèse (i) d’un versement avant fin juin 2017 et devra être recalculé si le versement a lieu après cette date en fonction du taux Euribor applicable ensuite ; et (ii) d’une durée de l’investissement de 18 mois, le gain étant plus bas si la durée est inférieure à 18 mois ;
  • L’Investissement proposé présente certains risques, notamment celui de non-obtention de l’avantage fiscal, qui sont décrits dans le Prospectus (pages 19 à 23) et dans son résumé (pages 15 à 18);
  • L’Investissement ne consiste pas en une prise de participation au capital de l’Offrant ou de la société Shelter Prod;
  • En complétant l’Engagement de Souscription sur le site web de taxshelter.be, les Investisseurs s’engagent à se lier à taxshelter.be et Shelter Prod selon les termes de la Convention-Cadre reprise en Annexe 3 au Prospectus.
  • Le Prospectus et les suppléments sont mis gratuitement à la disposition des Investisseurs sur simple demande de leur part à l’adresse email info@taxshelter.be et est disponible au siège d’exploitation de taxshelter.be au Corner Building - 175 rue de Genève, 1140 Evere.
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Caligula

de Georges Lini
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Famille Choisie

de Titoune Krall
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Le dernier lit

de Christophe Sermet
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Frankenstein

de Jan-Christoph Gockel
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